Pour ce qui est de la règlementatoin :
En fait la législation en matière de sécurité automobile est fixée par des arrêtés pris en exécution d' une directive européenne transposée par chaque état membre de l'Union.
Le règlement de l'UTAC doit donc transposer la loi mais il ne le fait peut-être pas de manière exaustive et celle-ci n'utilise probablement pas le terme "arceau" de manière spécifique.
Moi je suis en Belgique, alors le texte légal d'application chez nous ne vous apportera pas grand chose.
Par contre j'en rappelle le principe :
l'ajout d'éléments fixes, pouvant porter atteinte aux occupants de l'habitacle, n'ayant pas bénéficié d'une homologation à la demande du constructeur est proscrit.
c'est une question de sécurité, le corps des occupants ne peut être davantage blessé par un équipement non homologué en cas d'accident.
C'est pour cette raison que les parties d'arceau passant à proximité du corps des occupants sont interdits.
Par contre, un arceau placé à distance peut être autorisé.
En principe les textes légaux en vigueur ches vous doivent définir cette distance du corps des occupants. Chez nous c'est 30 cm je crois.
Le mieux c'est de trouver cette base légale que sont censés appliquer les contrôleurs (mais y a 99 chances sur 100 qu'ils ne connaissent pas eux-même les références du texte légal ...)
> Je vous conseille simplement de vous adresser à l'organisme certificateur des centres de contrôle et de leur demander les références / copie du texte légal appliqué par les centres de contrôle histoire de disciper les doutes...
En tous cas, le juriste de l'organisme de certification des centres de contrôle belge qui a vérifié la législation quand je lui ai demandé, m'a dit ok pour notre arceau principal situé à l'arrière du cockpit (> de 30cm du corp), mais pas pour les éléments passant au dessus de la tête des occupants et barres latérales de porte.
D'où l'intérrêt d'avoir un arceau facilement démontable
Pour ce qui est des ceintures... ca relève du bon sens, il faut bien entendu les laisser fixées comme à l'origine !!
Exit donc les harnais.