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[Charte] Responsabilités

Posté : 13 mars 2013, 17:55
par alvinflumox
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regroupement de passionnés par l’automobile, autour de la mécanique, la restauration ou la préparation de véhicules, en vue de participer à des événements, rassemblements, balades ou manifestations.

Le site de VRally 4L ainsi que l’ensemble de son contenu sont régis par le droit français : tout litige éventuel sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Adresse:
Association VRALLY4L
Adresse supprimée

Numéro Siren: 492 028 899
Numéro Siret : 492 028 899 00010
Association Non inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés

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Responsable Editorial : David S********

Article 2 : Conditions d’utilisation

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