Carte Grise

[bébertrell]

Premièrement, désolé si le sujet a déjà été traité, mais je n'ai pas (malgré l'utilisation de la fonction recherche) trouvé de réponse à mon problème.:ph34r:

Deuxio, merci au admin de déplacer mon post si besoin.

Enfin mon problème:

On va me donner une 4L d'ici peu, jusqu'ici c'est cool. Le problème est le suivant :

• un propriétaire A a donné cette 4L sans faire de papier ni rayer la CG à B </li>
• B donne la 4L à C toujours sans faire de papiers ni rayer la CG</li>
• Aujourd'hui C ca me donner la voiture sans faire de ......</li>

Comment faire pour avoir des papiers en règle pour remettre la voiture sur la route.

Un énorme merci à ceux qui pourront m'aider à dénouer ce sac de nÅ“uds.

[Rs01]

Déjà abordé mais bon...

Il faut que tu retrouves le propriétaire A pour remplir le certificat de cession, même si t'as juste un n° de tel, tu le préviens et remplis les papiers tout seul tu mets une signature bidon et ça passera

Dans tout les cas de toute façon faut remonter au dernier propriétaire qui avait la voiture à son nom

[Chico]

comme dit dans ton titino

si tu ne peux pas contacter le proprio A (qui aux yeux de la préfecture est toujours le proprio de la voiture) tu ne peux légalement rien faire

après soit tu prends la 4L pour pièce

soit, mais c'est illégal, tu mets des plaques d'identification qui correspondent à une autre CG, mais ta frappe à froid sur le châssis ne correspondra plus et je le répète c'est illégal, en cas d'accident tu risques gros

après tu peux aussi faire les papiers de cession au nom du proprio A et les signer et refaire la CG :-° mais c'est pas plus légal que la version précédente

Edit: en effet comme dit RS01, ma dernière version peut marcher sur le proprio est d'accord ^^

[Izno]

Honnetement ne te prend pas autant la tete.

J'ai fais immatriculé un voiture il y'a un mois, et j'avais égaré le certificat de session.

J'en ai réimprimé un, et je n'ai rempli que les exemplaires préfecture et acheteur, et j'ai signé pour le vendeur sur les 2, et c'est passé comme une lettre a la post.

Donc tu rayes la CG, et tu te fais un certificat de session, et basta !

[Chico]

Mais c'est pas légal, n'oubliez pas de le dire car si notre ami se retrouve en prison après avoir fait ça suite à vos conseils ça le fait pas trop

[Izno]

Mwai mais la seule personne qui pourrait se plaindre c'est la A, qui n'en a plus rien a secouer de cette voiture depuis bien longtemps.

Pas légal certes, mais pour moi 0 risque.

[Chico]

Il en a rien à secouer sauf que comme on voit une certaine hausse sur le prix des 4L depuis quelques temps je connais pas mal de mec qui devaient nous donner des 4L mais qui après avoir vu qu'ils pouvaient en tirer 500 voir 1000€, ils ont vite changé d'avis

le risque est pas énorme mais il est présent c'est pour ça qu'il faut le préciser

[stilgart]

+1 pour chico et izno

tout a été abordé !
++

[bébertrell]

OuuFFFF !!! :-° :-°

J'ai été voir la petite trelle aujourd'hui, j'ai pris une photo de la CG pour faire mes recherches :

- La situation administrative de la voiture ne fait apparaitre aucune particularité : absence de gage et d'opposition.

- J'ai retrouvé Mr A, d'abord surpris, il est d'accord pour me faire les papiers (cerise sur le gâteau il habite à 20 bornes de chez moi:P ).

Comme ça tout est légal et cette petite trelle pourra un jour manger du goudron

Content le gars ... B)

[damien479]

oouuahh quel chance que tu as